Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à tout achat effectué par toute personne physique non commerçante (ci-après le « Client») sur le site www.maisonleoka.fr (le « Site ») édité par l’entreprise individuelle Alexandra Pascual, dont le siège social se situe au 3 rue de bornier, 31500 Toulouse (« Leoka » ou « nous ») et hébergé par la société IONOS SARL dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines.

Dans ce cadre, le Client et Leoka conviennent que les CGV régissent exclusivement, avec la commande, telle que acceptée par Leoka, les conditions d’utilisation du site.

Par conséquent, en passant commande sur le Site :

• Le Client reconnaît avoir la pleine capacité pour vous engager au titre des CGV; et le Client accepte sans réserve les CGV et accepte que toutes livraisons et offres de Leoka s’effectuent exclusivement sur la base de ces CGV.

• Leoka se réserve le droit, à tout moment, de modifier, changer ou mettre à jour périodiquement les présentes CGV. Le Client devra accepter les modifications avant toutes commandes ultérieures.

• À tout moment, les Clients peuvent s’adresser au service clientèle de Leoka en utilisant les coordonnées précisées à l’article 12.
  

ARTICLE 1 – DÉFINITION

Les termes employés ci-après ont, dans les CGV, la signification suivante :

• Client : Désigne toute personne physique non commerçante qui procède à l’achat d’un ou plusieurs Produits via le Site. Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux;

• Alexandra Pascual :Désigne Leoka, Entreprise individuelle immatriculée sous le numéro de Siret 30098 00048, dont le siège social se situe au 3 rue de bornier 31500 Toulouse.

• Livraison : Désigne la première présentation des Produits commandés par le Client à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande;

• Produit(s) : Désigne un ou plusieurs produits qui peuvent être commandés sur le Site, les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et à la commande. Leoka fait son possible pour que la représentation photographique des Produits soit la plus fidèle possible. Au demeurant, il est possible que votre perception de la représentation photographique des Produits sur votre propre écran ne corresponde pas exactement au Produit.

• Site : Désigne le site Internet www.maisonleoka.fr;

• Territoire : Désigne la France Métropolitaine, les DOM TOM et la Belgique

ARTICLE 2 – OBJET

• Les CGV visent à définir les relations contractuelles entre Leoka et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site. L’acheteur est clairement informé et reconnaît que le Site s’adresse aux consommateurs et que les professionnels doivent contacter le service commercial de Leoka afin de bénéficier de conditions contractuelles distinctes à l’adresse email suivante : contact@maisonleoka.fr

• L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le Client des CGV dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, le Client déclare d’une part que l’achat de Produits sur le Site est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des CGV.

• Leoka conserve la possibilité de modifier à tout moment ces CGV, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
  
  

ARTICLE 3 – ACCEPTATION DES CGV

• Le Client s’engage à lire attentivement les CGV et les accepter avant de procéder au paiement d’une commande de Produits passée sur le Site.

• Les CGV sont référencées sur le site et doivent être consultées avant de passer la commande. Le Client est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en conserver une copie.
  Leoka conseille au Client de lire les CGV à chaque nouvelle commande, la dernière version desdites Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de Produits. 

ARTICLE 4 – COMMANDES DES PRODUITS

4.1 LES PRODUITS
Il est rappelé que les Produits vendus par Leoka sont conformes à la réglementation française en vigueur et sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles ou à la commande. Ils sont décrits le plus précisément possible (fiches produits, photographies…) néanmoins, le Client est invité à contacter le service clientèle de Leoka pour obtenir toute précision utile.

En cas d’épuisement des stocks, Leoka s’efforcera de l’indiquer clairement et de rendre impossible l’achat du Produit concerné. Il se peut qu’un produit commandé ne soit plus disponible.

En cas d’indisponibilité, Leoka peut, à la demande du Client :

• Soit proposer d’expédier tous les Produits en même temps dès que les Produits en rupture de stock seront à nouveau disponibles,

• Soit procéder à une expédition partielle des Produits disponibles dans un premier temps, puis à l’expédition du reste de la commande lorsque les autres Produits seront disponibles, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport supplémentaires qui pourront être engagés,

• Soit proposer un produit alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le Client.

Si le Client décide d’annuler sa commande de produits indisponibles, il obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour les produits indisponibles au plus tard dans les quatorze (14) jours suivants la date à laquelle le Client a décidé d’annuler sa commande.

4.2 LES COMMANDES
Les commandes de Produits sont directement passées sur le Site. Pour effectuer une commande, le Client doit suivre les étapes décrites ci-dessous (veuillez noter cependant qu’en fonction de la page de démarrage du Client, les étapes peuvent légèrement différer).

4.2.1. SÉLECTION DES PRODUITS
Le Client devra sélectionner le(s) Produit(s) de son choix en cliquant sur le(s) Produit (s) concerné(s) et en choisissant les quantités souhaitées. Une fois le Produit sélectionné, le Produit est placé dans le panier du Client. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de Produits qu’il le souhaite.

Un récapitulatif de sa commande lui est alors proposé (référence produits, quantités, prix unitaire, prix TTC…) afin qu’il puisse, le cas échéant, modifier sa commande.

À cette occasion, Leoka informe le Client des moyens de paiement autorisés, des modalités de livraison, de la faculté dont il dispose de retourner les produits commandés dans un délai de 14 jours à compter de la date de leur livraison hors produit à la commande. 

4.2.2. MODALITÉ DE LIVRAISON
Une fois sa commande finalisée, le Client est invité à : compléter les champs obligatoires; choisir ou renseigner ses adresses de livraison et de facturation; choisir les modalités de livraison des produits parmi les options proposées sur le Site.

Les informations que le Client fournit à Leoka lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour.
Le Client est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des Produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix).

4.2.3. PAIEMENT ET CONFIRMATION DE COMMANDE
Une fois la vérification du contenu de la commande effectuée, le Client est informé que sa commande implique une obligation de paiement et que les données à caractère personnel nécessaires au traitement de sa commande et des CGV sont collectées par Leoka, choisit un mode de paiement parmi ceux proposés, accepte les CGV et procède au paiement.

4.2.4. ACCUSÉ DE RÉCEPTION
Une fois la commandé payée, un message de confirmation récapitulant les caractéristiques essentielles de sa commande et contenant (ou lui permettant de télécharger ou d’imprimer) les CGV est alors envoyé au Client (à défaut, le Client est invité à prendre contact avec le service clientèle de Leoka).

Leoka se réserve le droit de refuser une commande. Dans ce cas, Leoka en informera le Client aussi vite que possible en lui faisant part des motifs de ce refus et lui remboursera l’intégralité de son paiement au plus tard dans un délai de 14 jours suivants sa commande.

ARTICLE 5 – PRIX

• Le prix des Produits est mentionné en euros, toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors frais de livraison lesquels sont notifiés au Client au moment où il passe commande. En cas de modification du taux de TVA, le prix sera automatiquement modifié sans autre préavis que la date d’exigibilité du nouveau taux. Pour les commandes exonérées de TVA, les dispositions du Code général des impôts seront applicables.

• Les prix indiqués sur le Site peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales.
  Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le Site à la date à laquelle la commande est passée par le Client.

• Les réductions de prix sont établies par rapport à des prix de référence qui correspondent généralement aux prix proposés à la clientèle courante hors de la période de réduction considérée.
  
  

ARTICLE 6 - PAIEMENT

6.1. MOYEN DE PAIEMENT
Le Client peut payer ses Produits en ligne sur le Site suivant les moyens proposés par Leoka.

Le Client garantit à Leoka qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.
Leoka prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le Site.
Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le Site sont transmises à la banque du Site et ne sont pas traitées sur le Site.

6.2 RETARD OU REFUS DE PAIEMENT
Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, le Client devra contacter le service client de Leoka afin de payer la commande par tout autre moyen de paiement valable.

Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le Client s’avèrerait impossible, la commande sera annulée et la vente automatiquement résiliée.

Les produits commandés demeurent la propriété de Leoka jusqu’à leur complet paiement.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

• Les Produits proposés ne peuvent être livrés que sur les Territoires, mentionnés en Article 1. Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ces Territoires.
  À l’occasion de leur commande, les Clients sont invités à choisir parmi les modes de livraison proposés par Leoka.

• Les Produits sont expédiés à (aux) l'adresse(s) de livraison que le Client aura indiquée(s) au cours du processus de commande. Le transporteur est susceptible de contacter le Client afin de l’informer d’une date de livraison et/ou prendre rendez-vous pour une telle date.
  Toute expédition d’une commande sera notifiée par Leoka au Client par l’envoi d’un email permettant, le cas échéant, d’en suivre l’acheminement. La livraison sera réputée réalisée au moment où le Client ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par Leoka, prend physiquement possession du produit.

• Les frais de livraison sont indiqués en € TTC et sont à la charge des Clients. Ces frais peuvent varier en fonction du poids, du volume, de la nature des Produits ainsi que du transporteur, du mode de livraison et du lieu de livraison. Les frais de livraison sont notifiés aux Clients lorsqu’ils passent commande.

• Pour les Clients situés hors de l’Union Européenne des frais de douane peuvent s’appliquer conformément à la réglementation en vigueur. Les taxes douanières sont à la charge du client. Il est donc du ressort du Client de s'informer de leur montant auprès de son bureau de douane local.
  Au vu du passage en douane, les délais de livraison peuvent être rallongés.

• En règle générale, les délais de livraison sont compris entre 5 et 7 jours ouvrés pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco et 7 à 12 jours en dehors de ces territoires. Toutefois, il est bien précisé que ces délais ne sont donnés qu’à titre purement indicatif et ne sauraient être contraignants vis-à-vis de Leoka.

• En cas de retard de livraison de plus de 30 jours, le Client peut annuler sa commande, par mail à contact@maisonleoka.fr, si, après avoir enjoint Leoka, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, Leoka ne s’est pas exécutée dans ce délai. Dans une telle hypothèse, la commande sera considérée comme annulée à la réception par Leoka du mail l’informant de cette annulation, à moins que Leoka ne se soit exécutée entre-temps. En cas d’annulation d’une commande dans les formes précitées, Leoka remboursera au Client la totalité des sommes versées, au plus tard 14 jours suivant la date d’annulation.

• Toute anomalie apparente concernant une commande (nombre d’unités, état des emballages…) devra être indiquée de manière précise (description détaillée de l’anomalie) par le Client sur le bon de livraison du transporteur, en présence de ce dernier. Le Client devra immédiatement en informer Leoka en lui fournissant tout élément de preuve utile (photographie, description de l’anomalie…). Une anomalie apparente s’entend de toute anomalie qui devrait être normalement décelée par un consommateur normalement attentif et avisé. A défaut, les produits seront réputés avoir été livrés exempts de toute anomalie apparente. Il appartient donc au Client de préserver ses droits vis-à-vis du transporteur dans les conditions prévues à l’article L.133-3 du Code de commerce (confirmation motivée de l’anomalie auprès du transporteur par envoi d’un courrier recommandé dans les 3 jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de la réception des produits concernés.

ARTICLE 8 - GARANTIES

• Tous les produits fournis par Leoka bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Leoka qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par email à contact@maisonleoka.fr dans un délai de 14 jours après réception de la commande.

• Leoka dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires; de tout autre problème involontaire ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence, dont notamment, une grève des services postaux, la rupture de stock chez le fournisseur, la destruction ou la perte totale ou en partie du stock, l'arrêt de la production d'un modèle ou de tout autre cause dont Leoka n'aurait pas été informée ainsi que tout autre évènement exceptionnel.

• Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Leoka n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou les inexactitudes du contenu, des blessures corporelles ou des dommages matériels, de quelque nature que ce soit, résultant de l'accès ou de l'utilisation du service de Leoka par l'Utilisateur;  et tout accès non autorisé ou utilisation des serveurs sécurisés et/ou de toute information personnelle qui y est stockée.

ARTICLE 9 – RÉTRACTATION

• Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client. En cas d'exercice du droit de rétractation, Leoka procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de la demande du client et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.maisonleoka.fr les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site www.maisonleoka.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ÉDITEUR

Propriétaire et éditeur du site
Alexandra Pascual
3 rue de bornier, 31500 Toulouse

Hébergeur du site
Ionos SARL
7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines

ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.maisonleoka.fr ne saurait être tenu responsable.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

• Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

• Leoka ne collecte des informations personnelles relatives à l’Utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.maisonleoka.fr. L’Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’Utilisateur du site www.maisonleoka.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

• Dans le cadre d’un achat sur le site et/ou de l’ouverture d’un compte client, les données personnelles collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, mot de passe, numéro de carte bancaire. La base juridique du traitement est donc l’exécution d’un contrat auquel le Client est partie ou de mesures précontractuelles prises à sa demande. À défaut de renseignement des informations obligatoires, la demande du Client ne pourra pas être traitée.

• Les informations personnelles du Client sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du Site Internet situé en dehors de l’Union Européenne, dont les coordonnées sont les suivantes :

  Ionos SARL
  7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines.

• Les informations bancaires du Client ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement sécurisé STRIPE.

• Aucune information personnelle de l’Utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

• En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit par mail à l'adresse email contact@maisonleoka.fr

COOKIES

• L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’Utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site Internet valant acceptation.

• Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

• La totalité du design et du contenu présent sur le site, y compris les images, illustrations, photographies, textes et autres, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Tous ces droits sont réservés.

• Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.maisonleoka.fr  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Identité & website © Brest Brest Brest
Typographie Vermeille © Loris Pernoux
Images, photos, scans © Leoka

2025, All rights reserved © Leoka, Alexandra Pascual